Mentions Légales

1. Éditeur du siteLe présent site est édité par :
Dénomination sociale : Les paysages de l’Ouest
Forme juridique : [à compléter]
Capital social : [à compléter]
Siège social : [à compléter]
Numéro SIREN / SIRET : [à compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Représentant légal : Roch Mautin
Adresse e-mail : mautin@paysagesdelouest.com
Numéro de téléphone : +33 7 57 43 69 44Le directeur de la publication est : Roch Mautin.

2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :Hébergeur : Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis
Site Internet : http://www.squarespace.com3.

3. Propriété intellectuelle
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Conformité légale
Le site est conforme aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

10. Informations complémentaires
L’entreprise étant en cours de création, certaines informations administratives sont en attente d’immatriculation et seront mises à jour dès leur obtention.